Tout savoir sur le Certificat de Conformité pour ANTS
Service info Certificat de conformité par mail : info@moncoc.fr
Le certificat de conformité Peugeot ou COC Peugeot est un document établi par le département homologation Peugeot France à la sortie d'usine d'un véhicule Peugeot. Il atteste de la conformité de la voiture Peugeot avec les normes imposée par l'Union européenne. Le certificat de conformité Peugeot est obligatoire pour faire une demande de carte grise française d'un véhicule jamais immatriculé en France. En effet, l'ANTS vous réclame ce certificat de conformité Peugeot ainsi que le quitus fiscal et contrôle technique.
Qu'est-ce que le certificat de conformité PEUGEOT?
Le certificat de conformité européen Peugeot, aussi connu sous l'abréviation de COC Peugeot et appelé "certificate of conformity" en anglais ou attestation du constructeur Peugeot, est un document qu'établit le service homologation Peugeot France .
Le certificat de conformité Peugeot atteste que le véhicule Peugeot respecte les directives européennes et peut donc vendu et immatriculer , sans passage à la DREAL, dans tous les pays européens. Il prouve que la voiture Peugeot répond aux exigences de sécurité, mais aussi techniques, de l'Union européenne.
Le COC Peugeot est indispensable pour immatriculer une Peugeot pour la première fois en France. Pour toute demande de carte grise d'une Peugeot importée, l'ANTS demande le certificat de conformité Peugeot.
Par contre , si le véhicule Peugeot n'est pas fabriqué pour le marché européen, le certificat de conformité complet n'est possible . Un certificat de conformité partiel ou de non conformité est délivré pour procéder à la RTI du véhicule Peugeot .
Le certificat de conformité européen Peugeot ou CoC complet n'est possible que pour les véhicules à partir de 1996 et :
Que contient le certificat de conformité PEUGEOT ?
C'est le décret européen qui a défini le contenu du certificat de conformité européen Peugeot (COC). Le CoC Peugeot contient 52 éléments essentiels à l'homologation du véhicule comme les données techniques du voiture, la marque du constructeur ou bien les différents tests obtenus.
On peut retrouver sur le certificat de conformité Peugeot :
Qui délivre le certificat de conformité PEUGEOT ?
Le certificat de conformité est délivré par la société française Euro Conformité France. Euro Conformité France propose également d'autres marques de véhicule comme Bmw, Audi, VW, Jaguar, Porsche ou bien encore Ford, Fiat, Peugeot, Mazda, Renaut ... .
Société française n°1 en France
Lire aussi :
Obtenir un certificat de conformité constructeur pour ANTS
Comment immatriculer une voiture anglaise en France ?
Quelle est la différence entre le certificat de conformité complet et partiel ?
Immatriculation provisoire CPI WW
Courtier Auto ou mandataire Auto : Quels sont les avantages ?
Demande de carte grise gratuite
Importer une Peugeot en France
Comment assurer une voiture importée de l'étranger ?
n°1 en France