Tout savoir sur le Certificat de Conformité pour ANTS
Service info Certificat de conformité par mail : info@moncoc.fr
Le certificat de conformité Porsche ou COC Porsche est un document établi par le département homologation Porsche France à la sortie d'usine d'un véhicule Porsche. Il atteste de la conformité de la voiture Porsche avec les normes imposée par l'Union européenne. Le certificat de conformité Porsche est obligatoire pour faire une demande de carte grise française d'un véhicule jamais immatriculé en France. En effet, l'ANTS vous réclame ce certificat de conformité Porsche ainsi que le quitus fiscal et contrôle technique.
Qu'est-ce que le certificat de conformité PORSCHE?
Le certificat de conformité européen Porsche, aussi connu sous l'abréviation de COC Porsche et appelé "certificate of conformity" en anglais ou attestation du constructeur Porsche, est un document qu'établit le service homologation Porsche France .
Le certificat de conformité Porsche atteste que le véhicule Porsche respecte les directives européennes et peut donc vendu et immatriculer , sans passage à la DREAL, dans tous les pays européens. Il prouve que la voiture Porsche répond aux exigences de sécurité, mais aussi techniques, de l'Union européenne.
Le COC Porsche est indispensable pour immatriculer une Porsche pour la première fois en France. Pour toute demande de carte grise d'une Porsche importée, l'ANTS demande le certificat de conformité Porsche.
Par contre , si le véhicule Porsche n'est pas fabriqué pour le marché européen, le certificat de conformité complet n'est possible . Un certificat de conformité partiel ou de non conformité est délivré pour procéder à la RTI du véhicule Porsche .
Le certificat de conformité européen Porsche ou CoC complet n'est possible que pour les véhicules à partir de 1996 et :
Que contient le certificat de conformité PORSCHE ?
C'est le décret européen qui a défini le contenu du certificat de conformité européen Porsche (COC). Le CoC Porsche contient 52 éléments essentiels à l'homologation du véhicule comme les données techniques du voiture, la marque du constructeur ou bien les différents tests obtenus.
On peut retrouver sur le certificat de conformité Porsche :
Qui délivre le certificat de conformité PORSCHE ?
Le certificat de conformité est délivré par la société française Euro Conformité France. Euro Conformité France propose également d'autres marques de véhicule comme Bmw, Audi, VW, Jaguar, Porsche ou bien encore Ford, Porsche, Peugeot, Mazda, Renaut ... .
Société française n°1 en France
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