Tout savoir sur le Certificat de Conformité pour ANTS
Service info Certificat de conformité par mail : info@moncoc.fr
Le certificat de conformité Toyota ou COC Toyota est un document établi par le département homologation Toyota France à la sortie d'usine d'un véhicule Toyota. Il atteste de la conformité de la voiture Toyota avec les normes imposée par l'Union européenne. Le certificat de conformité Toyota est obligatoire pour faire une demande de carte grise française d'un véhicule jamais immatriculé en France. En effet, l'ANTS vous réclame ce certificat de conformité Toyota ainsi que le quitus fiscal et contrôle technique.
Qu'est-ce que le certificat de conformité TOYOTA?
Le certificat de conformité européen Toyota, aussi connu sous l'abréviation de COC Toyota et appelé "certificate of conformity" en anglais ou attestation du constructeur Toyota, est un document qu'établit le service homologation Toyota France .
Le certificat de conformité Toyota atteste que le véhicule Toyota respecte les directives européennes et peut donc vendu et immatriculer , sans passage à la DREAL, dans tous les pays européens. Il prouve que la voiture Toyota répond aux exigences de sécurité, mais aussi techniques, de l'Union européenne.
Le COC Toyota est indispensable pour immatriculer une Toyota pour la première fois en France. Pour toute demande de carte grise d'une Toyota importée, l'ANTS demande le certificat de conformité Toyota.
Par contre , si le véhicule Toyota n'est pas fabriqué pour le marché européen, le certificat de conformité complet n'est possible . Un certificat de conformité partiel ou de non conformité est délivré pour procéder à la RTI du véhicule Toyota .
Le certificat de conformité européen Toyota ou CoC complet n'est possible que pour les véhicules à partir de 1996 et :
Que contient le certificat de conformité TOYOTA ?
C'est le décret européen qui a défini le contenu du certificat de conformité européen Toyota (COC). Le CoC Toyota contient 52 éléments essentiels à l'homologation du véhicule comme les données techniques du voiture, la marque du constructeur ou bien les différents tests obtenus.
On peut retrouver sur le certificat de conformité Toyota :
Qui délivre le certificat de conformité TOYOTA ?
Le certificat de conformité est délivré par la société française Euro Conformité France. Euro Conformité France propose également d'autres marques de véhicule comme Bmw, Audi, VW, Jaguar, Porsche ou bien encore Ford, Toyota, Peugeot, Mazda, Renaut ... .
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