Comment savoir si on a besoin d’un certificat de conformité Citroën ?
Comment savoir si on a besoin d’un certificat de conformité Citroën ?
Le certificat de conformité Citroën (COC Citroën) atteste qu’un véhicule est conforme aux normes et aux directives européennes à sa sortie d’usine. Délivrée par le constructeur automobile français lui-même, cette attestation peut être indispensable dans certains cas. Les informations qui suivent vous aideront à savoir si vous avez besoin d’un certificat de conformité Citroën ou non.
Quand faut-il détenir un certificat de conformité Citroën ?
Il faut noter que l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) exige le certificat de conformité Citroen avant de fournir la carte grise française pour une voiture de la marque française. Ce document administratif est devenu obligatoire dans les pays membres de l’Union européenne. Le COC Citroën est indispensable pour immatriculer un véhicule Citroën pour la première fois. Il est également réclamé dans le cadre de l’obtention d’une nouvelle carte grise. Toutefois, il n’est pas toujours nécessaire d’en faire la demande. Il faut avoir un certificat de conformité Citroën dans les deux suivants :
Vous avez acheté une voiture d’occasion Citroën à l’étranger.
Vous avez acheté une Citroën neuve auprès d’un concessionnaire ou du constructeur auto lui-même.
Dans le cas d’une voiture Citroën d’occasion importée, le COC est impératif pour pouvoir l’utiliser en France. À titre de rappel, ce document atteste également la conformité du véhicule Citroën, neuf ou importé, avec toutes les directives et tous les règlements de la Communauté européenne au moment de sa sortie d’usine. Il contient des informations essentielles sur la voiture, dont la marque, le type, le modèle, la couleur, le moteur, la puissance, le nombre de chevaux, le nombre de places et le numéro d’identification.
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