Pour la libre circulation des véhicules de marque, il est important que ces derniers remplissent quelques conditions. En effet, le remplissage de ces conditions se justifie par l’obtention de quelques documents parmi lesquels figure en grande partie le certificat de conformité. Malgré l’utilité de ce dernier, un signe de doute s’installe chez les automobilistes. Le présent article à travers les axes développés répond cependant à l’interrogation: est-il obligatoire d’avoir un certificat de conformité ?
En général, le transfert et la libre circulation des véhicules sont conditionnés par un document d’information. En effet, un certificat de conformité européen recommandé est un document qu’exigent les forces de sécurité européenne. Le certificat de conformité en abrégé CoC est donc accompagné de l’expression Européen pour simplement signifier le continent sur lequel il est réclamé.
On désigne donc par certificat de conformité un document informatif qui fait mention de l’identité du concepteur du véhicule et qui regorge tout autre renseignement par rapport à ce dernier. Dans un certificat de conformité, par exemple, la présence de la majorité des matériaux utilisés dans la conception et les expériences de la machine est notée.
En outre, le certificat de conformité est un document qui ne se délivre que par l’usine de fabrication de la voiture. Il porte ainsi la marque de l’usine et l’approbation de tous les spécialistes impliqués dans sa production. Le plus souvent, un certificat de conformité est demandé par les autorités ou les agents routiers d’un pays. En d’autres termes, aucun véhicule neuf ne franchit la frontière d’un pays sans la présentation de ce document.
Valeur du certificat de conformité
D’après le bref aperçu du terme « certificat de conformité », il est clair qu’il revêt une grande importance pour tout propriétaire d’une nouvelle marque de voiture.
Dans le cadre du respect des normes de sécurité d’un pays, le certificat de conformité est le document informatif qui permet à un particulier d’obtenir auprès des services sécuritaires une immatriculation. En effet, l’immatriculation d’une voiture est le processus d’enregistrement de ce dernier dans la base de données sécuritaire d’un pays. Elle se traduit nécessairement par un numéro d’immatriculation qui est inscrit sur une plaque et fixé à la voiture.
Avec ce numéro d’immatriculation, qui n’est donné que sur présentation du certificat de conformité, le particulier peut passer la douane et obtenir ainsi un passage à la frontière des autres pays. Cette première valeur est l’une des plus tendance et des plus visibles. Par ailleurs, le certificat de conformité permet à l’automobiliste d’attester son achat du véhicule de la main des propres agents de conception et donc de bénéficier de plusieurs autres services en cas de panne grave.
Représentation du certificat de conformité
En termes de représentation, l’on dira que le certificat de conformité représente l’approbation ou l’accord de l’usine de conception à pouvoir utiliser la voiture. Ceci étant, les agents de sécurité qui consultent ce document sauront de quoi le véhicule qu’il accompagne est réellement capable.
L’ultime représentation serait donc le pouvoir d’usage que donne le concepteur à l’utilisateur. Autrement dit, avec le certificat de conformité, l’automobiliste est libre de ses faits et gestes dans le pays dans lequel il vit. De cette manière, il est mis en dehors de tout problème de compromission.